Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIANDES DU PAYS-BASQUE SUD
IDIART Dominique Gérant de Bayonnaise de Salaison de Qualité (B.A.S.Q.) sarl

Numéro de dépôt :
3035306
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010
VIANDES DU PAYS-BASQUE SUD de IDIART Dominique Gérant de Bayonnaise de Salaison de Qualité (B.A.S.Q

Présentation de la marque VIANDES DU PAYS-BASQUE SUD

Déposée le 14 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDIART Dominique Gérant de Bayonnaise de Salaison de Qualité (B.A.S.Q auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIANDES DU PAYS-BASQUE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDIART Dominique Gérant de Bayonnaise de Salaison de Qualité (B.A.S.Q domicilié(e) Za Zaliondoa, 64240 HASPARREN - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 766 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 750.000 F - France.

La marque VIANDES DU PAYS-BASQUE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIANDES DU PAYS-BASQUE SUD est expirée depuis le 14 juin 2010.

IDIART Dominique Gérant de Bayonnaise de Salaison de Qualité (B.A.S.Q a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON DU PAYS-BASQUE SUD


IDIART Dominique Gérant de Bayonnaise de Salaison de Qualité (B.A.S.Q.) sarl - Za Zaliondoa, 64240 HASPARREN - France - SIREN 417766813


B.A.S.Q. BAYONNAISE DE SALAISON DE QUALITÉ S.A.R.L. au Capital de 750.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Viandes.